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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSOT DECORATION
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CESSOT Décoration
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CESSOT Décoration
CESSOT DECORATION S.A.R.L., Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98761536
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2028

Présentation de la marque CESSOT Décoration

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSOT DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CESSOT Décoration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSOT DECORATION domicilié(e) 14 RUE CROIX LA COMTESSE - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 892 968 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque CESSOT Décoration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CESSOT Décoration arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

CESSOT DECORATION a également déposé les autres marques suivantes : RECREATION , ARABESQUE


CESSOT DECORATION S.A.R.L., Société à responsabilité limitée - 14 RUE CROIX LA COMTESSE - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France - SIREN 380892968


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2008 n°2388910 - Publication au BOPI 2008-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697776 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08

Tringles de rideaux, tringles pour tapis, accessoires de tringles à savoir : crochets, gonds et embrasses non en matière textile, anneaux de rideaux, attaches rapides, glands, tendeurs, poulie de bas, drisse, lance rideaux, embase, collier, tube support, embout, attache anneau, rail pour tringles, garniture de poulie, patte de croisement, porte embrasse, bandes de seuil, plaques de propreté, corde de rampe, tringles à tableaux, stores. Tissus et produits textiles à savoir : stores, embrasses, linge de lit, linge de maison, rideaux, tentures murales, couverture de lit et de table. Rubans et lacets, crochets et oeillets, galons, glands.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.